PARCOURS D’ASIE [huis clos]

vendredi 29 mai 2020 14:00
Nice, 40-42, rue Gioffredo 06000 Nice
Informations sur la vente

PARCOURS D’ASIE

DISPOSITIONS SPECIFIQUES DU FAIT DU COVID-19 :
1. La vente sera conduite exclusivement en live / sur Internet (DROUOT LIVE & INVALUABLE);

2. Les enchères par Internet, téléphone et ordres d’achat sont possibles ;
3. Il n’y aura pas d’exposition publique préalable à la vente ;
4. Rapports d’état & informations : contact@ba-nice.com

Frais de la vente :
24% Hors Taxes (soit 28,8% Toutes Taxes Comprises)

Conditions de ventes

CONDITIONS DE VENTE

1. TRANSPORTS / SHIPPINGS :

- L’étude ne se chargera d’aucun transport. Pour toute demande de devis ou d’assistance, prière de prendre contact avec MAIL BOX BEAUSOLEIL.

- The auction house will not handle any shipping. Please ask directly contact directly MAIL BOX BEAUSOLEIL.

2. REGLEMENTS / METHODS OF PAYMENT :

> AUCUN CHEQUE / NO BANK CHECK ;

> A distance / remote payment : par virement uniquement / by wire transfer only ;

> Sur place / on site : par carte de crédit

et en espèces (dans les limites légales) / by credit card or in cash (within the legal brackets).

2. ORDRES D’ACHAT / ABSENTEE BIDS :

 

- Clôture des ordres d’achat : 24 heures ouvrables avant la vente. Aucune demande ne pourra être acceptée après ce délai.

- Absentee bids closure : 24 business hours before the day of the auction.

3. RAPPORTS D’ETAT / CONDITION REPORTS :

- L’étude donne un à deux jours d’expositions publiques à l’occasion desquels l’acquéreur potentiel peut examiner les lots par ses propres soins. Dans cette démarche, il est invité à se faire assister d’une personne connaisseuse. Il se fait alors sa propre opinion. A titre exceptionnel et gracieux, l’étude peut transmettre des rapports d’état, lesquels constituent une opinion et ne dispensent pas le potentiel acquéreur de se faire son propre avis. Toute absence de mention d’état dans les descriptions n’implique par que l’objet ne présente pas des défauts. De même, toute mention d’un défaut dans un descriptif n’implique pas que l’objet ne présente pas d’autres défauts. Aucune contestation quant à l’état des lots ne sera acceptée après la vente si l’acquéreur n’a pas fait une demande de rapport d’état écrite à laquelle il a reçu une réponse détaillée. L’étude ne répondra à aucune demande de rapport d’état pour les lots dont la valeur estimée est en deçà de 500 euros (five hundred euros). Les demandes de rapport d’état doivent être transmises par e-mail à l’étude au plus tard 48 heures ouvrées avant la vente.

- Prior to the auction, the auction house organize one or two day(s) or preview during which all the pieces are displayed. The potential buyer is strongly invited to attend it in order to inspect and evaluate the condition of any piece of his own interest. Exceptionally, the auction house can provide a potential bidder with a condition report which is free of charge and a commercial gesture. However, this condition report is not binding and is only a mere opinion. The potential buyer is thence strongly invited to consult a knowledgeable third-part people of his choice to assist him in assessing the piece he wants to buy. The auction house will not accept any complaint if the buyer has not sent a written condition request to which he has received a detailed answer prior to the auction. The auction house will not answer any condition report request for any lot valued below 500 euros (five hundred euros). Condition report requests have to be submitted by e-mail to the auction house at least 48 busines hours before the starting time of the auction.

4. [X] MATIERES ANIMALES / ENDANGERED SPECIES

- Spécimen (ou objet comportant un spécimen) pré-convention travaillé dans de l'ivoire d'éléphant (Elephantidae spp., I/A), du corail (Corallium spp., II/B) ou de l’écaille de tortue (Cheloniidae spp., I/A) avant le 1er juin 1947 en conformité avec l'article 2 w) du règlement (CE) nº338/97 du 9 décembre 1996. Des restrictions ou des interdictions à l'importation ou à l'exportation de ce lot peuvent s'appliquer. Pour une sortie de l'UE, un CITES de réexportation sera nécessaire, sa demande sera à la charge de l'adjudicataire.

- Import restrictions may apply or a CITES licence might be required as this lot is made (or contains) ivory (Elephantidae spp., I/A), coral (Corallium spp., II/B) or tortoise shell (Cheloniidae spp., I/A). Please note that it is the client’s responsibility to determine and satisfy the requirements of any applicable laws or regulations applying to the export or import of property containing such a material.

5. [*] TVA A L’IMPORT / IMPORT VAT

- Les lots précédés d’un [*] seront as­sujettis à la TVA supplémentaire de 5,5 % s’ils restent en France ou en Union européenne. La TVA à l’import peut être rétrocédée à l’adjudicataire sur présentation des jus­tificatifs d’exportation hors Union euro­péenne dans les deux mois qui suivent la vente.

- The successful bidder of one of the lots marked with this symbole [-] will have to pay an additional VAT of 5,5% (i.e. import VAT) should the lot remains in France or within the European Union. The VAT IMPORT may be retroceded to the buyer upon submission of legal exportation documents / proofs out the the European Union within two months following the auction.