CONDITIONS DE VENTE
BIARRITZ ENCHERES & BOISGIRARD-ANTONINI
BIARRITZ ENCHERES & BOISGIRARD-ANTONINI
sont des sociétés de ventes volontaires de meubles
aux enchères publiques régie par la loi du 10 juillet
2000. En cette qualité BIARRITZ ENCHERES &
BOISGIRARD-ANTONINI agissent comme
mandataire du vendeur qui contracte avec
l’acquéreur.
Les rapports entre BIARRITZ ENCHERES,
BOISGIRARD-ANTONINI et l’acquéreur sont soumis
aux présentes conditions générales lesquelles
pourront être amendées par des avis écrits ou oraux
qui seront mentionnés au procès verbal de vente.
1. Le bien mis en vente
a) Tout acquéreur potentiel est invité à examiner
les biens pouvant les intéresser avant la vente aux
enchères, et notamment pendant les expositions.
BIARRITZ ENCHERES & BOISGIRARD-ANTONINI
se tiennent à sa disposition pour lui fournir un rapport
sur l’état des lots.
b) Tous les biens sont vendus tels quels dans
l’état où ils se trouvent au moment de la vente avec
leurs imperfections ou défauts. Il est de la
responsabilité du futur enchérisseur d’examiner
chaque bien avant la vente et de compter sur son
propre jugement aux fins de vérifier si chaque bien
correspond à la description.
c) Les indications données par BIARRITZ
ENCHERES & BOISGIRARD-ANTONINI sur
l’existence d’une restauration, d’un accident ou d’un
incident affectant le lot, sont exprimées pour faciliter
son inspection par l’acquéreur potentiel et restent
soumises à son appréciation personnelle ou à celle
de son expert.
L’absence d’indication d’une restauration, d’un
accident ou d’un incident dans le catalogue, les
rapports, les étiquettes ainsi que verbalement
n’implique nullement qu’un bien soit exempt de tout
défaut présent, passé ou réparé.
Inversement la mention de quelque défaut n’implique
pas l’absence de tous autres défauts.
d) Les estimations sont fournies à titre purement
indicatif et elles ne peuvent être considérées comme
impliquant la certitude que le bien sera vendu au prix
estimé ou même à l’intérieur de la fourchette
d’estimation.
Les estimations ne sauraient constituer une
quelconque garantie.
2. La vente
a) En vue d’une bonne organisation des ventes,
tout acquéreur potentiel est invité à se faire connaître
auprès de BIARRITZ ENCHERES & BOISGIRARDANTONINI, avant la vente, afin de permettre
l’enregistrement de ses données personnelles.
BIARRITZ ENCHERES & BOISGIRARD-ANTONINI
se réservent de demander à tout acquéreur potentiel
de justifier de son identité ainsi que de ses références
bancaires.
BIARRITZ ENCHERES & BOISGIRARD-ANTONINI
se réservent d’interdire l’accès de la salle de vente
de tout acquéreur potentiel pour justes motifs.
b) Toute personne qui se porte enchérisseur
s’engage à régler personnellement et
immédiatement le prix d’adjudication augmenté des
frais à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou
taxes qui pourraient être exigibles.
Tout enchérisseur est censé agir pour son propre
compte sauf justification préalable de sa qualité de
mandataire pour le compte d’un tiers acceptée par
BIARRITZ ENCHERES & BOISGIRARD-ANTONINI.
c) Le mode normal pour enchérir consiste à être
présent dans la salle des ventes.
Toutefois BIARRITZ ENCHERES & BOISGIRARDANTONINI pourront accepter gracieusement de
recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur
potentiel qui se sera manifesté avant la vente.
BIARRITZ ENCHERES & BOISGIRARD-ANTONINI
ne pourront engager leur responsabilité si la liaison
téléphonique n’est pas établie, ou est établie
tardivement.
d) BIARRITZ ENCHERES & BOISGIRARDANTONINI pourront accepter gracieusement
d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront été
transmis avant la vente.
Si BIARRITZ ENCHERES & BOISGIRARDANTONINI reçoivent plusieurs ordres pour des
montants d’enchères identiques, l’ordre le plus
ancien sera retenu.
e) Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait
été stipulé par le vendeur, BIARRITZ ENCHERES &
BOISGIRARD-ANTONINI se réservent la possibilité
de porter des enchères pour le compte du vendeur
jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.
En revanche le vendeur ne sera pas admis à porter
lui-même des enchères directement ou par
mandataire.
f) BIARRITZ ENCHERES & BOISGIRARDANTONINI dirigeront la vente de façon
discrétionnaire tout en respectant les usages établis.
BIARRITZ ENCHERES & BOISGIRARD-ANTONINI
se réservent de refuser toute enchère, d’organiser
les enchères de façon la plus appropriée, de
déplacer certains lots de la vente, de retirer tout lot
de la vente, de réunir ou de séparer des lots.
En cas de contestation BIARRITZ ENCHERES &
BOISGIRARD-ANTONINI se réservent le droit de
désigner l’adjudicataire, de poursuivre la vente ou de
l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente.
g) Sous réserve de la décision de la personne
dirigeant la vente pour BIARRITZ ENCHERES &
BOISGIRARD-ANTONINI l’adjudicataire sera la
personne qui aura porté l’enchère la plus élevée
pourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de
réserve, éventuellement stipulé.
3. Les incidents de la vente
Dans l’hypothèse ou deux personnes auront porté
des enchères identiques par la voix, le geste ou par
téléphone et réclament en même temps le bénéfice
de l’adjudication après le coup de marteau, le bien
sera immédiatement remis en vente au prix proposé
par les derniers enchérisseurs, et tout le public
présent pourra porter de nouvelles enchères.
4. Préemption de l’Etat français
L’Etat français dispose d’un droit de préemption des
œuvres vendues conformément aux textes en
vigueur.
5. L’exécution de la vente
a) En sus du prix de l’adjudication, l’acquéreur
devra acquitter par lot les taxes et frais suivants :
1) Frais
• Le montant des frais est de 28,80 % TTC.
• Le montant des frais par l’intermédiaire de
la plateforme Drouot Live est de 30,60 %
TTC (soit 28,80 % + 1.80 % TTC)
• Le montant des frais par l’intermédiaire de
la plateforme Interencheres Live, Auction.fr
et Drouot Online est de 32,4 % TTC (soit
28,80 % + 3.60 % TTC)
2) TVA
La vente est assujettie en totalité à la TVA. Le coup
de marteau d’adjudication est réputé être TTC ou
sans TVA suivant la qualité du vendeur (particulier ou
professionnel).
• Si l’acheteur est un particulier français ou
faisant partie de la communauté
européenne, il ne pourra pas récupérer la
TVA.
• Si l’acheteur est un professionnel faisant
partie de la communauté européenne hors
France, il paiera le montant HT à condition
de communiquer son n° TVA
intracommunautaire et d’assurer le
transport de la marchandise dans son lieu
de destination.
• Si l’acheteur est un étranger particulier ou
professionnel hors communauté
européenne, il paiera le montant HT avec
justificatif d’exportation qui doit être
présenté sous un mois.
b) Le paiement du lot aura lieu au comptant, par
les moyens suivants :
• Espèces : jusqu’à 1000 euros pour les
ressortissants français et 14 000 euros pour
les ressortissants étrangers sur
présentation de leurs papiers d’identité.
• Virement bancaire
• Carte de crédit : VISA – MASTERCARD
c) Toute personne s’étant fait enregistrer auprès
de BIARRITZ ENCHERES & BOISGIRARDANTONINI disposent d’un droit d’accès et de
rectification aux données nominatives fournies à
BIARRITZ ENCHERES & BOISGIRARD-ANTONINI
dans les conditions de la Loi du 6 juillet 1978.
d) Il appartiendra à l’adjudicataire de faire assurer
le lot dès l’adjudication, il ne pourra recourir contre
BIARRITZ ENCHERES & BOISGIRARD-ANTONINI,
dans l’hypothèse du vol, de la perte ou de la
dégradation de son lot, après l’adjudication.
e) Le lot ne sera délivré à l’acquéreur qu’après
paiement intégral du prix des frais et des taxes. Dans
l’intervalle BIARRITZ ENCHERES & BOISGIRARDANTONINI pourront facturer à l’acquéreur des frais
de dépôt du lot, et éventuellement des frais de
manutention et de transport.
A défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise
en demeure restée infructueuses, le bien est remis
en vente à la demande du vendeur sur folle enchère
de l’adjudicataire défaillant, si le vendeur ne formule
pas cette demande dans un délai de deux mois à
compter de l’adjudication, la vente est résolue de
plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dus
par l’adjudicataire défaillant.
En outre BIARRITZ ENCHERES & BOISGIRARDANTONINI se réservent de réclamer à l’adjudicataire
défaillant, à son choix :
• des intérêts au taux légal majoré de cinq
points.
• le remboursement des coûts
supplémentaires engendrés par sa
défaillance.
• le paiement de la différence entre le prix
d’adjudication initial et le prix d’adjudication
sur folle enchère s’il est inférieur, ainsi que
les coûts générés par les nouvelles
enchères.
BIARRITZ ENCHERES & BOISGIRARD-ANTONINI
se réservent également de procéder à toute
compensation avec des sommes dues à
l’adjudicataire défaillant. BIARRITZ ENCHERES &
BOISGIRARD-ANTONINI se réservent d’exclure de
ses ventes futures, tout adjudicataire qui aura été
défaillant ou qui n’aura pas respecté les présentes
conditions générales d’achat.
Il est demandé aux adjudicataires de procéder à un
enlèvement dans les 15 jours ouvrés suivants leurs
achats. Au-delà de ces 15 jours, des frais
d’entreposage à hauteur de 50€ TTC/ mois leur
seront comptés. L’entreposage des lots ne saurait
engager en aucune façon la responsabilité de
BIARRITZ ENCHERES & BOISGIRARD-ANTONINI.
Tout lot non vendu et non retiré dans le mois qui suit
la vente, sera placé au garde-meubles. Frais à la
charge du propriétaire.
6 – Propriété intellectuelle – reproduction des
œuvres
BIARRITZ ENCHERES & BOISGIRARD-ANTONINI
sont propriétaires du droit de reproduction de leur
catalogue. Toute reproduction de celui-ci est interdite
et constitue une contrefaçon à son préjudice. En
outre BIARRITZ ENCHERES & BOISGIRARDANTONINI disposent d’une dérogation légale leur
permettant de reproduire dans son catalogue les
œuvres mises en vente, alors même que le droit de
reproduction ne serait pas tombé dans le domaine
public.
7. Compétences législatives et juridictionnelle
La loi française seule régit les présentes conditions
générales d’achat.
Toute contestation relative à leur existence, leur
validité, leur opposabilité à tout enchérisseur et
acquéreur, et à leur exécution sera tranchée par le
tribunal compétent du ressort de Bayonne (France).
8 – La sortie du territoire français
La sortie d’un lot de France peut être sujette à une
autorisation administrative. L’obtention du document
concerné ne relève que de la responsabilité de
l’adjudication du lot concerné par cette disposition.
Le retard ou le refus de délivrance par
l’administration des documents de sortie du territoire,
ne justifiera ni l’annulation de la vente, ni un retard de
règlement, ni une résolution.
9. Conditions de vente applicables aux bijoux
expertisés par le cabinet Annabelle CUKIERMAN
Le cabinet d’expertise Annabelle CUKIERMAN
applique la réglementation du décret n.2002–65 du
14 janvier 2002 par les désignations suivantes :
– Les traitements des pierres précieuses par « des
pratiques lapidaires traditionnelles » ne sont pas
systématiquement spécifiées (Art. 3).
– Les pierres précieuses modifiées sont désignées
par leur nom suivi de la mention « traité » (Art. 2).
Par ailleurs, le cabinet d’expertise Annabelle
CUKIERMAN rappelle que les conclusions des
laboratoires d’analyses gemmologiques concernant
la classification des perles et des pierres précieuses
ou de l’origine de celles-ci, peuvent diverger ou se
contredire d’un laboratoire à l’autre. Il est donc
conseillé de considérer ces rapports d’analyse
comme des avis consultatifs uniquement.
10. Incidents de paiement & Fichier des
restrictions d’accès des ventes aux
enchères (TEMIS)
Tout bordereau d’adjudication demeuré impayé
après de BIARRITZ ENCHERES – MF
CARAYOL & BOISGIRARD-ANTONINI ou ayant
fait l’objet d’un retard de paiement est susceptible
d’inscription au Fichier des restrictions d’accès
aux ventes aux enchères (« Fichier TEMIS ») mis
en œuvre par la société Commissaires-Priseurs
Multimédia (CPM), société anonyme à directoire,
ayant son siège social sis à (75009) Paris, 37 rue
de Châteaudun, immatriculée au registre du
commerce et des sociétés de Paris sous le
numéro 437 868 425.
Le Fichier TEMIS peut être consulté par toutes
les structures de vente aux enchères opérant en
France abonnées à ce service. La liste des
abonnés au Service TEMIS est consultable sur
le site www.interencheres.com, menu « Acheter
aux enchères », rubrique « Les commissaires
priseurs ».
L’inscription au Fichier TEMIS pourra avoir pour
conséquence de limiter la capacité d’enchérir de
l’enchérisseur auprès des Professionnels
Abonnés au service TEMIS. Elle entraîne par
ailleurs la suspension temporaire de l’accès au
service « Live » de la plateforme
www.interencheres.com gérée par CPM,
conformément aux conditions générales
d’utilisation de cette plateforme.
Dans le cas où un enchérisseur est inscrit au
Fichier TEMIS, BIARRITZ ENCHERES – MF
CARAYOL & BOISGIRARD-ANTONINI pourront
conditionner l’accès aux ventes aux enchères
qu’elle organise à l’utilisation de moyens de
paiement ou garanties spécifiques ou refuser
temporairement la participation de l’Enchérisseur
aux ventes aux enchères pour lesquelles ces
garanties ne peuvent être mises en œuvre.
Les enchérisseurs souhaitant savoir s’ils font
l’objet d’une inscription au Fichier TEMIS,
contester leur inscription ou exercer les droits
d’accès, de rectification, d’effacement, de
limitation, d’opposition dont ils disposent en
application de la législation applicable en matière
de protection des données personnelles, peuvent
adresser leurs demandes par écrit en justifiant de
leur identité par la production d’une copie d’une
pièce d’identité :
• Pour les inscriptions réalisées par
BIARRITZ ENCHERES – MF
CARAYOL : par écrit auprès de
BIARRITZ ENCHERES – MF
CARAYOL 6 allée de l’aéropostale
64200 Biarritz ou par email
contact@biarritzencheres.com,
• Pour les inscriptions réalisées par
d’autres Professionnels Abonnés :
par écrit auprès de CommissairesPriseurs Multimédia 37 rue de
Châteaudun, 75009 Paris ou par e-mail
contact@temis.auction.
L’Enchérisseur dispose également du droit de
saisir la Commission nationale de l’informatique
et des libertés (CNIL) [3 Place de Fontenoy – TSA
80715 – 75334 PARIS CEDEX 07, www.cnil.fr]
d’une réclamation concernant son inscription au
Fichier TEMIS.
Pour en savoir plus sur le Fichier TEMIS,
l’enchérisseur est invité à consulter nos
conditions générales de ventes.
Les notifications importantes relatives aux
suites de l’adjudication seront adressées à
l’adresse e-mail et/ou a l’adresse postale
déclarée par l’enchérisseur auprès de la
structure lors de l’adjudication.
L’enchérisseur doit informer BIARRITZ
ENCHERES – MF CARAYOL & BOISGIRARDANTONINI de tout changement concernant
ses coordonnées de contact. »
11. Ventes live sur Interencheres
a) Enchère en direct. Si vous souhaitez enchérir
en ligne (en direct ou par dépôt d’ordre d’achat
secret) pendant la vente, veuillez-vous inscrire sur
www.interencheres.com et effectuer une empreinte
carte bancaire (vos coordonnées bancaires ne nous
sont pas communiquées en clair). Vous acceptez de
ce fait que www.interencheres.com communique à
BIARRITZ ENCHERES & BOISGIRARD-ANTONINI
tous les renseignements relatifs à votre inscription
ainsi que votre empreinte carte bancaire. BIARRITZ
ENCHERES & BOISGIRARD-ANTONINI se
réservent le droit de demander, le cas échéant, un
complément d’information avant votre inscription
définitive pour enchérir en ligne.
Toute enchère en ligne sera considérée comme un
engagement irrévocable d’achat.
b) Ordre d’achat secret. BIARRITZ ENCHERES
& BOISGIRARD-ANTONINI n’ont pas connaissance
du montant maximum de vos ordres secrets déposés
via interencheres.com. Vos enchères sont formées
automatiquement et progressivement dans la limite
que vous avez fixée. L’exécution de l’ordre s’adapte
au feu des enchères en fonction des enchères en
cours.
c) Adjudication. Si vous êtes adjudicataire en
ligne via une enchère portée en direct ou par le biais
d’un
ordre d’achat secret, vous autorisez BIARRITZ
ENCHERES & BOISGIRARD-ANTONINI si elles le
souhaitent, à utiliser votre empreinte carte bancaire
pour procéder au paiement, partiel ou total, de vos
acquisitions y compris des frais habituels à la charge
de l’acheteur.
Ces frais sont majorés :
• Pour les lots volontaires, catégorie meubles
et objet d’art et matériel professionnel,
majoration de 3% HT du prix d’adjudication
(soit +3,60% TTC).
• Pour les véhicules volontaires, majoration
de 35 EUR HT par véhicule (soit +42 EUR
TTC par véhicule). BIARRITZ ENCHERES
& BOISGIRARD-ANTONINI ne peuvent
garantir l’efficience de ces modes
d’enchères et ne peuvent être tenues pour
responsables d’un problème de connexion
au service, pour quelque raison que ce soit.
• Pour les ventes judiciaires, pas de
majoration des frais habituels.
• Pour les ventes caritatives, pas de
majoration des frais habituels.
En cas d’enchère simultanée ou finale d’un montant
égal, il est possible que l’enchère portée en ligne ne
soit pas prise en compte si l’enchère en salle était
antérieure. En toute hypothèse, c’est le commissairepriseur qui sera le seul juge de l’enchère gagnante et
de l’adjudication sur son procès-verbal.
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.
